Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DRAUGHTFLOW
BRANDBREW SA, (Société luxembourgeoise)

Numéro de dépôt :
92439658
Date de dépôt :
23/10/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2012

Présentation de la marque DRAUGHTFLOW

Déposée le 23 octobre 1992 par BRANDBREW SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DRAUGHTFLOW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est BRANDBREW SA, (Société luxembourgeoise) domicilié(e) L-Rue Goethe 11, BP 1107 LUXEMBOURG (dossier no 2229891) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2229891) - 75008 - France.

La marque DRAUGHTFLOW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DRAUGHTFLOW est expirée depuis le 23 octobre 2012.

BRANDBREW SA a également déposé les autres marques suivantes : LA BECASSE


BRANDBREW SA, (Société luxembourgeoise) - L-Rue Goethe 11, BP 1107 LUXEMBOURG (dossier no 2229891) - France


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2229891) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Inscription le 17 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357247 - Publication au BOPI 2002-10-17

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2002 n°2229891 - Publication au BOPI 2002-10-22

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Boites en métal, en aluminium, ou en leurs alliages, toutes pour boissons alcooliques équipées ou non de moyens internes de soupapes destinées au dégagement des gaz; les pièces et parties constitutives de tous les produits précités.Bières, ale, stout, porter et toutes autres sortes de bières

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.